Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELL
TEXTRON INNOVATIONS INC., société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1466888
Date de dépôt :
18/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2028

Présentation de la marque BELL

Déposée le 18 mai 1988 par la société TEXTRON INNOVATIONS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TEXTRON INNOVATIONS INC domicilié(e) 40 Westminster Street, Providence - 02903 - RHODE ISLAND - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France.

La marque BELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELL arrivera à expiration en date du 18 mai 2028.

TEXTRON INNOVATIONS INC a également déposé les autres marques suivantes : TEXTRON , SLUG SPLITTER , SLUG-BUSTER , E-Z-GO , G-PLEX , CUSHMAN , CESSNA , CUSHMAN


TEXTRON INNOVATIONS INC., société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 40 Westminster Street, Providence - 02903 - RHODE ISLAND - États-Unis


Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation n°2115390 - Publication au BOPI 1998-25

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2008 n°2371026 - Publication au BOPI 2008-04-22

Inscription - Transmission de propriété n°34241 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Inscription le 17 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721623 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-17

Inscription le 20 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722418 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680614 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-03

Aérodynes et leurs pièces détachées, pièces détachées d'hélicoptères, véhicules sur coussins d'air;dispositifs de levage aériens, moteurs fusées et leurs parties; appareils de commande et de contrôle pour l'atterrissage automatique des aérodynes, instruments de navigation pour aérodynes et engins spaaciaux, dispositifs de visée stabilisée, instruments de mesure de la gravité.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.